Éditeur du site
Aquaculture Solutions SASU
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital social fixé statutairement.
Siège social : Cap entreprises, 2 Rue de la Croix Denis, 22950 Trégueux, France
SIRET : 981 096 605 00010
RCS Saint-Brieuc : 981 096 605
TVA intracommunautaire : FR09981096605
Téléphone : 02 57 18 09 03
Email : contact@aquaculture-solutions.fr
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Guénolé Raymond, Président de la société Aquaculture Solutions SASU.
Contact responsable éditorial : contact@aquaculture-solutions.fr
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 08 99 70 17 61
Site : www.ovh.com
Conception et réalisation
Conception, développement et maintenance du site : équipe Aquaculture Solutions, en interne, à Trégueux.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, incluant sa structure, son code source, ses graphismes, photographies, illustrations, textes, vidéos, sons et fichiers téléchargeables, est la propriété exclusive de la société Aquaculture Solutions ou bénéficie d'une licence d'utilisation accordée à cette dernière.
Les marques MAELSTRÖM et NAUTILUS, utilisées pour désigner les gammes d'écumeurs à protéines conçus et fabriqués par Aquaculture Solutions, sont des marques propriétaires de la société.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Aquaculture Solutions. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le site sont :
- Soit réalisées par Aquaculture Solutions sur les chantiers et installations de la société ;
- Soit fournies par les clients institutionnels et professionnels mentionnés dans les références (Aquarium Public de Liège, Musée Océanographique de Monaco, Cité des Sciences, Océanopolis, CNRS Roscoff, E.Leclerc, etc.) avec leur autorisation expresse d'utilisation à des fins de communication ;
- Soit issues de banques d'images sous licence libre d'usage commercial.
Limitation de responsabilité
Aquaculture Solutions s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les chiffres, capacités et performances annoncés sur les produits font l'objet d'études de dimensionnement adaptées à chaque projet.
Droit applicable et juridiction compétente
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Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@aquaculture-solutions.fr.